Déposée par voie électronique le 29 juillet 2020 par Spigraph
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PAPERTHÈQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-34 du 21 août 2020.
Le déposant est Spigraph domicilié(e) 31 Boucle de la Ramée - 38297 - Saint-Quentin-Fallavier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spigraph, Monsieur KEVIN CLEMENT domicilié(e) 31 Boucle de la Ramée - 38297 - Saint-Quentin-Fallavier - France.
La marque PAPERTHÈQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Spigraph - 31 Boucle de la Ramée - 38297 - Saint-Quentin-Fallavier - France
Spigraph, Monsieur KEVIN CLEMENT - 31 Boucle de la Ramée - 38297 - Saint-Quentin-Fallavier - France
Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34
Inscription le 26 octobre 2020 - Retrait partiel n°799233 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26
Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53
Logiciels (programmes enregistrés), à l'exclusion des logiciels de veille réglementaire et de production et de création de ressources documentaires, sur tout support actuel ou à venir, à destination des métiers du conseil financier et patrimonial ;
Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données; à l'exclusion des logiciels de veille réglementaire et de production et de création de ressources documentaires, sur tout support actuel ou à venir, à destination des métiers du conseil financier et patrimonial.
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